Mentions légales.

Éditeur du site

Le site saisondemenagement.ch est édité par :

Hébergement

Le site est hébergé par :

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site saisondemenagement.ch (textes, images, graphismes, logo, vidéos, structure générale) sont la propriété exclusive de Saison Nettoyage & Déménagement Sàrl, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Saison Nettoyage & Déménagement Sàrl, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles applicables du Code des obligations suisse et de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA).

Liens externes

Le site saisondemenagement.ch peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Saison Nettoyage & Déménagement Sàrl n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur conformité légale.

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur le site appartiennent à Saison Nettoyage & Déménagement Sàrl, ou sont issues de banques d'images libres de droits.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents du canton de Fribourg seront seuls compétents.